Le Comité
Les Commissions
Communication
La commission Communication a pour vocation de concevoir et diffuser du contenu détaillant la structure et le fonctionnement de la norme, ainsi que de promouvoir les bénéfices associés à sa mise en oeuvre.
Elle promeut la diffusion de la norme au sein des Organisations ou Associations Amies, telles que l'ASPI, l'ACPI, la CNCPI, la FICPI, l'INPI, l'OEB ou l'OMPI.
Technique
La commission Technique a pour principale mission de définir et préciser le contenu technique de la norme.
Elle participe à l'implémentation de la norme au sein des structures des membres intéressés et favorise l'adoption auprès des éditeurs de logiciels et des offices de propriété intellectuelle.